Loi 1901 d'Utilité Publique Enregistrement Préfectoral RNA : W251005463 | SIREN : 841629256
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Déclaration Fondatrice

Notre Mission d'Intérêt Général & d'Utilité Publique

L'association CITADEL, régie par la loi du 1er juillet 1901 et enregistrée sous le numéro RNA W251005463 en Préfecture du Doubs (Besançon), œuvre de manière désintéressée et continue pour l'utilité publique en stimulant le développement musical local et en élargissant l'accès démocratique à la culture vivante. Notre action citoyenne s'articule autour de l'organisation de scènes ouvertes accessibles à tous, d'ateliers d'initiation et de perfectionnement instrumental, ainsi que de programmes collaboratifs permettant de décloisonner la pratique artistique au sein de la région de Beure et de l'agglomération du Grand Besançon. En mettant gratuitement à disposition des ressources matérielles de sonorisation, des espaces de répétition partagés et un encadrement méthodologique bienveillant, CITADEL lève les freins techniques et économiques qui entravent trop souvent les créateurs émergents et les populations éloignées des circuits culturels traditionnels. À travers la transformation d'espaces publics et municipaux en véritables carrefours d'expression musicale, notre collectif associatif renforce durablement la cohésion sociale, valorise le dynamisme des territoires de la vallée du Doubs, lutte concrètement contre l'isolement intergénérationnel et favorise l'engagement bénévole de proximité, sans la moindre finalité lucrative ni contrepartie commerciale.

⚖️ Cadre juridique : Loi 1901 à but non lucratif 📍 Siège : 72 RUE DE BESANCON, 25720 BEURE 📅 Plan d'action certifié 2026
Identification Juridique

Éditeur de la Plateforme Institutionnelle

Le présent portail web accessible à l'adresse officielle de l'association est édité par l'association CITADEL, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Dénomination officielle : CITADEL
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (organisme sans but lucratif)
Numéro d'inscription RNA : W251005463
Numéro SIREN : 841629256
Siège social : 72 RUE DE BESANCON, 25720 BEURE (France)
Téléphone de contact : +33140194668
Courriel institutionnel : jomiralom26@gmail.com
Préfecture de déclaration : Préfecture du Doubs (Besançon)
Date de déclaration officielle : 18 août 2018 (Journal Officiel des Associations)
Directrice de la publication : Mme Claire Deval, en sa qualité de Présidente élue de l'association
Prestataire Technique

Déclaration Obligatoire d'Hébergement

Conformément aux dispositions de l'article 6, I, 4° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les coordonnées du prestataire assurant le stockage direct et permanent du portail sont les suivantes :

Prestataire d'Hébergement Déclaré :

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Régime Fiscal & Non-Lucrativité

Confirmation Statutaire de Non-Lucrativité

L'association CITADEL exerce son activité dans le respect absolu des trois critères cumulatifs de non-lucrativité définis par l'administration fiscale française (instruction 4 H-5-06) :

  • Gestion désintéressée : Bénévolat strict des dirigeants, absence de toute distribution directe ou indirecte de bénéfices ou d'actifs.
  • Activité non concurrente du secteur marchand : Nos actions d'initiation et de prêt de matériel s'adressent à des publics démunis ou isolés, sans tarification marchande ni recherche de marge commerciale.
  • Absence de méthodes commerciales : Refus de toute campagne publicitaire payante, absence d'incitation à la consommation et diffusion exclusive d'informations civiques d'utilité publique.

Mobilisation Citoyenne : Participez à l'Élan Musical 2026

L'association CITADEL recherche des bénévoles engagés pour co-construire les projets musicaux et d'animation culturelle de l'année 2026. Aucune compétence musicale préalable n'est obligatoire : la motivation citoyenne, le sens de la solidarité et l'envie de dynamiser notre bassin de vie sont nos seuls critères.

  • 🎙️ Assistance Technique & Régie Sonore Solidaire
  • 🤝 Médiation Culturelle & Accueil des Publics
  • 🚚 Logistique Éco-Responsable des Scènes Ouvertes
  • 📢 Communication Associative & Sensibilisation Locale
Soumettre une candidature de bénévolat Contacter l'équipe de coordination